Comment assurer mon Yacht

21 octobre 2015

L’assurance d’un yacht doit vous aider à surmonter financièrement les coups durs ainsi que ces situations dans lesquelles votre patrimoine, investi dans le navire, est mis en danger. Les assureurs couvrent naturellement les conséquences de l’accident, l’incendie, la tempête ou le vol.

Divers contrats existent pour organiser la façon dont votre bateau est assuré, à travers les conditions générales qui décrivent les grands principes de garantie et les conditions particulières au bateau et à son propriétaire.

Même si YACHTS INVEST n’est pas un courtier agréé pour l’assurance de bateaux, nous avons développé, à travers les années et notre programme de GESTION DE YACHTS, de multiples contacts et partenariats avec les principales compagnies d’assurance de la plaisance internationale et nous pouvons vous aiguiller vers l’assureur le plus approprié pour votre bateau, tout en vous comparant et vous aidant à négocier les meilleurs tarifs disponibles.

Nos partenaires vous proposeront les contrats adaptés à la navigation de plaisance, à votre bateau, à sa zone de navigation et à son usage (privé ou location) aux tarifs les plus compétitifs. De plus, ils seront toujours disponibles et à votre écoute pour la gestion des éventuels sinistres.

Dans tous les cas, rappelez-vous d’assurer également vos annexes et jouets aquatiques (par exemple jet-ski, scooters, sea-bobs, équipements de plongée et ski nautique etc …), cela relève d’une importance significative, en particulier lorsque vous possédez un yacht de charter.

Garanties des bateaux de plaisance

RESPONSABILITÉE CIVILE

Bien que non obligatoire en mer, la garantie de Responsabilité Civile est la première raison pour laquelle il est prudent de s’assurer.

L’assureur désigne ainsi les cas dans lesquels le bateau a causé un dommage à une tierce personne, d’où l’appellation commune «d’assurance au tiers».

La fausse manœuvre, l’erreur de navigation sont des exemples d’évènements générateurs de ce dommage.

Le dommage peut-être matériel (collision, éraflure, enfoncement), corporel (à un équipier suite à un empannage malheureux par exemple) ou immatériel (perte des loyers d’un bateau que vous auriez endommagé et immobilisé à la suite du sinistre).

La garantie de responsabilité Civile est toujours assortie d’une garantie de défense et recours, véritable sentinelle de la responsabilité civile dont l’application se règle le plus souvent devant les tribunaux.

DOMMAGES AU NAVIRE

C’est la garantie qui est mise en jeu le plus souvent et aussi celle qui coûte le plus cher aux assureurs.

La plupart des assureurs énumèrent les événements qui génèrent les dommages, l’incendie, l’explosion, le heurt contre un corps fixe, mobile ou flottant.

Le principe est de couvrir les dommages au bateau à la suite d’un accident, c’est à dire suite à la survenance d’un évènement imprévisible, incontournable et extérieur au bateau.

Les assureurs ne couvriront pas «les petits bobos» que le propriétaire peut assumer, c’est pourquoi ce type de contrat comprend, la plupart du temps, une franchise réduite après une période sans sinistre.

ASSISTANCE AU BATEAU

Tout comme le remorquage, la destruction, le renflouement et le retirement.

Vous pouvez être amenés à régler des frais de récupération, de renflouement, de sauvetage, de remorquage ou d’assistance au bateau.

La garantie de ces frais doit impérativement être intégrée au contrat et ces frais couverts sans franchise, ils font partie du sinistre et peuvent être parfois importants.

Certains sauveteurs pensent qu’ils peuvent, au titre des frais d’assistance, demander des sommes astronomiques au propriétaire du bateau et surtout à son assureur à l’occasion d’une intervention en mer. Leur intervention est réglementée; il faut être très prudent en cas d’intervention en mer, n’acceptez jamais d’être remorqué sans avoir préalablement négocié les conditions.

GARANTIE MARINE INDIVIDUELLE

Cette garantie est une assurance de personnes sur les passagers transportés. Elle n’est aucunement obligatoire et très rarement mise en œuvre en plaisance, domaine dans lequel les accidents sont rarement générateurs de dommages corporels.

PROTECTION JURIDIQUE

En tant que propriétaire de navire, vous pouvez connaitre des conflits avec par exemple, d’autres propriétaires de bateaux, réparateurs, les autorités portuaires ou le fournisseur d’un équipement. Cette protection vous permet de faire intervenir cette garantie.

ASSISTANCE AUX PERSONNES

Il s’agit d’une garantie additionnelle de rapatriement de l’équipage. Elle ne peut en aucun cas se substituer aux garanties du contrat principal ni déroger aux règles maritimes du secours en mer.

Garanties des équipages professionnels

COUVERTURE FRAIS DE SANTÉ DES ÉQUIPAGES PROFESSIONNELS

Les équipages embarqués sur des bateaux étrangers n’ont pas accès aux garanties de sécurité sociale des marins Français. C’est pourquoi nos partenaires peuvent proposer des couvertures spécifiques adaptées aux équipages internationaux et à leur situation à bord, conformes aux règles changeantes de la Convention du Travail Maritime (MLC).

VERSEMENT D’INDEMNITÉS JOURNALIÈRES

Le versement d’indemnités journalières permet de compenser en partie la perte de salaire qu’un arrêt de travail représente à votre équipage.

Garanties de l’armateur

CONTRAT DE PROTECTION ET INDEMNITÉ / P & I

Le contrat de Protection et Indemnité est issu de la Marine marchande. Il représente la couverture de la responsabilité étendue de l’armateur. Il n’est pas forcément assuré par une compagnie d’assurance mais peut être également couvert par un club P & I. La couverture s’étend aux passagers, à l’équipage ou à la RC du navire. Attention, la garantie est soumise à la mise en jeu de la responsabilité de l’armateur. La P & I applique principalement pour les navires à utilisation commerciale pour la location (charter).

Coût de l’assurance bateau

Selon le type de police contracté et la zone de navigation, l’assurance de yacht vous coûtera généralement de 0,7% jusqu’à 0,8% (si vous décidez d’inclure la P & I) par an, de la valeur du bateau.

La compagnie d’assurance peut demander à un expert maritime agrée d’évaluer le bateau pour en déterminer sa valeur.